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      Détail du document

  Modèle de contrat d'achat

Ajouté le : 14 / 05 / 2008
Catégorie : Achats - voir les documents de la même catégorie
Type de document : Document de travail - voir les documents du même type
Type de fichier : Microsoft Word
Descriptif : Modèle de contrat d'achat entre une société et son fournisseur.

Ce document de 7 pages au format Word reprend toutes les conditions générales d'achat pour la livraison des produits/prestations par un fournisseur.

Toutes les modalités d'achats sont détaillées dans les 18 chapitres suivants :

- champs d'apllication
- Documents contractuels
- commande
- commande ouverte
- emballages et documents d'expédition
- livraison, exécution et retards
- réception
- prix, facturation et conditions de paiement
- assurance qualité,
- origine des fournitures
- droits de propriété industrielle et intellectuelle
- confidentialité
- outillages
- résiliation
- juridiction
- droit applicable
- engagement de progrès
- avenants à l'accord
- protocole d'accord

Tarif : 3.6 € TTC
Vous devez entrer 2 codes différents

Paiement par Carte Bancaire
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Réglement possible par : Carte Bancaire ou Paypal ou par : Chèque | Mandat poste/Western Union (Télécharger le bon de commande)



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