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     Détail du pack documentaire

  Titre du Pack

  Sécurité [ Voir le détail du Pack en bas de page ]
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  Descriptif du pack

  Ce pack documentaire contient tous les documents de la catégorie "Sécurité" de l'espace de téléchargement Qualité Online soit au total 41 documents

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- Attestation + examen interne de conduite pour un chariot élévateur
Attestation pour l'autorisation de conduite d'un chariot élévateur faisant état des règles de sécurité à respecter. La dernière page est un enregistrement des examens internes de conduites « réalisés » et « à réaliser ».

- Modèle de plan de prévention
Modèle de plan de prévention faisant étant d'une liste de natures de risques associés à des facteurs de risques .

En face de chaque facteur on trouvera les actions de prévention et de protection retenues.

- Procédure gestion et vérification des équipements de protection individuelle
Cette procédure décrit les modalités à suivre concernant les équipements de protection individuelle (EPI) à utiliser par le travailleur lorsqu'il est confronté à des risques pouvant provoquer des blessures corporelles diverses. Elle décrit également les modalités de gestion et de vérification des équipements.

- Instruction de contrôle des extincteurs mobiles
Instruction permettant d'assurer la disponibilité de l’extincteur pour être en conformité avec la réglementation selon la règle « R4 » APSAD des extincteurs mobiles.

- Directive 93-42-EEC et marquage CE des dispositifs médicaux - Cours de formation
Tout produit couvert par une Directive Européenne doit satisfaire aux Exigences Essentielles (EE) en matière de sécurité et de performances revendiquées par le fabricant.

Pour satisfaire aux EE, le fabricant peut avoir recours à des normes harmonisées publiées au JOCE ou à défaut à toute solution technique permettant d’amener la preuve de la conformité aux EE.

Au sommaire :

1 – Principe de la « nouvelle approche »
2 – Eléments essentiels de la directive 93/42/EEC

a. Les composantes du marquage CE
b. Champ d’application de la MDD
c. Architecture de la MDD
d. La notion de fabricant
e. Classification des dispositifs médicaux
f. L’annexe I
g. Les annexes d’évaluation de la conformité
h. La Documentation Technique (dossier de marquage CE)
i. Déroulement de la procédure de marquage CE
j. L’évaluation de la conformité

3 – Les normes harmonisées
4 – Autorités Compétences et Organismes Notifiés


- Les risques électriques - cours de formation
L’électricité, la plus répandue des sources d’énergie, est devenue familière par son utilisation en milieu industriel ou domestique.

L’électricité est par contre pour beaucoup de personnes une notion abstraite car elle est invisible.

Il n’existe pas de différence visible entre :
- Un fil conducteur sous tension ou hors tension,
- Une armoire sous tension ou hors tension,
- Une prise de courant sous tension ou hors tension,
- Un interrupteur sous tension ou hors tension

Les risques liés à une mauvaise utilisation sont par conséquent mal perçus, ce qui se traduit malheureusement par de nombreux accidents plus ou moins graves chez les personnes averties ou non de ces dangers.

Au sommaire :

I. Introduction
1. Génralités
2. Accidents dus à l'électricité

II. Réglementation et normes
1. Petit historique
2. Organisation des normes électriques
3. Le décret n°88_1056 du 14 novembre 1988

III. Sensibilisation aux risques électriques
1. La notion de risque
2. Risques électriques selon EN 292
3. Les effets du courant sur le corps humain

IV. Prévention des risques électriques
1. Protection contre les contacts directs
2. Protection contre les contacts indirects
3. Mesure de sécurité pour le matériel électrique
4. Les équipements de protection individuelle
5. Les équipements de protection collective et outillages
6. Mesure de sécurité lors des interventions en BT

V. Les habilitations électriques
1. Définition
2. Les degrés d’habilitation
3. Durée d’habilitation
4. Le titre d’habilitation

VI. Conduite à tenir en cas d'accident

V. Conclusion


- Guide d'audit HSE
Guide préétabli pour les audit HSE (Health - Safety - Environment).

Matrice élaborée par thèmes :

1: Engagement et Leadership
2: Politique et Objectifs stratégiques
3: Organisation, Responsabilités, Ressources, Procédures et Documentations
4: Performances SSE des fournisseurs
5 : Gestion des dangers et de leurs conséquences
6: Conception, maintenance et plans
7 : Suivi de la mise en place et des performances

Pour chaque thème, une ou plusieurs questions sont définies. Attribution d'une note à chaque question pour obtenir une note globale.

- Notice hygiène et sécurité
Exemple de notice hygiène et sécurité d'entreprise :

Chapitre 1 : GENERALITE
- Effectif
- Horaire de travail
- CHSCT
- Affichage

Chapitre 2 : HYGIENE
- Installations sanitaires
- Aération
- Ambiance thermique
- Eclairage
- Ambiance sonore
- Repas

Chapitre 3 : SECURITE
- Machines
- Appareils de levage
- Installations électriques
- Produits utilisés
- Matériel de sécurité
- Organisation médicale
- Protection incendie
- Information
- Conclusion sur les conditions de travail

- Procédure pour l'évacuation en cas d'incendie
Modèle de procédure pour la maîtrise des points à respecter en cas d'incendie.

Au sommaire :

1 - Objet
2 - Document de référence
3 - Document support
4 - Consignes générales avant déclenchement de l'alerte
5 - Déclenchement de l'alarme
6 - Centre de contrôle
7 - Consigne générales au moment de l'évacuation
8 - Processus général
9 - Consignes spéciales
10 - Equipe de première intervention
11 - Exercice d'évacuation
12 - Liste des intervenants
13 - Logigramme
14 - liste des organisme à prévenir

Annexe : fiche de suivi de simulation

- Modèle de rapport d'accident de travail
Modèle de formulaire pour établir un rapport d'accident de travail. Ce document permet de recenser toutes les circonstances, informations et faits relatifs à l’accident.

Ce document est destiné à être renseigné par le responsable d’atelier / d’équipe / de chantier.

Document au format Word [1 page]

- Santé et sécurité au travail - cours de formation
L’évaluation a priori des risques constitue un des principaux leviers de d'amélioration de la démarche de prévention des risques professionnels au sein de l’entreprise.

Introduite pour la première fois en droit français du travail, en 1991, l’évaluation des risques connaît une nouvelle avancée, avec la parution du décret du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.

Cours de formation [36 slides]

Au sommaire :

1 – Historique
2 – Définitions
3 – Evaluation des risques
4 – Conclusion

- Présentation de la démarche M.A.S.E
Démarche M.A.S.E : « Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises ».

Au sommaire :

1.Historique
2.Définitions
3.Engagement de la Direction
4.Compétence et qualification professionnelle
5.Préparation et organisation du travail
6.Contrôles
7.Amélioration continue
8.Procédure de certification M.A.S.E



- Modèle d'autorisation de conduite d'engins de chantier
Document au format A4 pliable au format A6, pour l'autorisation de conduite d'engins de chantier par la direction.

Ce document est prêt à remplir des informations relatives à l'employés ainsi que des informations relatives aux engins autorisés.

Document au format Word [2 pages = 2 exemplaires à imprimer]

- Matrice de gestion des équipements de protection individuelle (EPI)
Grille de gestion des E.P.I (Equipements de protection individuelles). Ce document permet d'identifier les EPI obligatoire, et d'effectuer le suivi (prévision/commandes) des équipements par catégories de protection (protection de la tête et du visage, protection des yeux, des mains, etc.)

Document au format Excel [1 onglet]

- Plan de prévention pour l'intervention d'une entreprise extérieure
Travailler chez les autres, dans des locaux inconnus, où sont exercées des activités souvent étrangères aux siennes entraîne des risques supplémentaires.

Prévenir ces risques, c'est limiter les dangers.

Ce document constitue un plan de prévention dans le cadre d'une intervention par un organisme externe.

Au sommaire :
1 - objectif
2 - Champs d'application, seuil de déclenchement
3 - Consigne d'application
4 - Diffusion des documents

Annexe 1 - Plan de prévention
Annexe 2 - Permis de feu


- Instruction : Prévention des risques
Modèle générique d'instruction pour la prévention des risques.

Cette instruction a pour objet :
- d’identifier les accidents potentiels, les situations d’urgence et permettre de réagir face à ces situations de façon à limiter les impacts environnementaux,
- de rappeler les préconisations et règles comportementales à adopter face à des situations pouvant être dangereuse.

Au sommaire :

- Objet de l'instruction
- Documents supports
- Définitions
- Contenu

Document au format Word [7 pages]

- Guide « Sécurité »
La santé et la sécurité au travail deviennent une préoccupation de plus en plus forte des entreprises, car au-delà des impératifs humains et sociaux, ces sujets constituent un enjeu économique et juridique.

Les accidents du travail ne doivent plus être perçus comme une fatalité mais comme un dysfonctionnement de l’entreprise. La sécurité doit être gérée au plus haut niveau et être intégrée dans le management de l’entreprise.

Les tribunaux sanctionnent également plus lourdement les atteintes à la santé ou à la sécurité des salariés, et la responsabilité civile ou pénale des chefs d’entreprise peut être engagée.

La mise en oeuvre des principes généraux de prévention peut s’appuyer sur les axes de travail suivants :

- Eviter les risques,
- Evaluer les risques qui ne peuvent être évités,
- Réduire les risques à la source,
- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou moins dangereux,
- Mettre en place une organisation pour planifier la prévention,
- Mise en place de moyens adaptés,
- Adaptation de ces mesures selon les changements,
- Amélioration continue des situations existantes.

Au sommaire :

EVALUATION DES RISQUES
1/ Identifier les risques
2/ Classer les risques
3/ Proposer des actions de prévention
4/ Les sources de renseignements pour réaliser l’évaluation des risques

SECURITE COLLECTIVE
1/ Respect de l'affichage et de la signalisation
2/ Incendie
3/ Bruits et vibrations
4/ Eclairage
5/ Aération et assainissement
6/ Les équipements de travail
7/ Vérifications périodiques des appareils et équipements
8/ Matières dangereuses
9/ Interventions d’entreprises extérieures
10/ Formation à la sécurité
11/ Une obligation générale de formation à la conduite

SECURITE INDIVIDUELLE
1/ Protection contre les risques physiques
2/ Protection contre les risques chimiques
3/ Protection contre le risque amiante



- Modèle de fiche de sécurité produit QSE
Modèle type de fiche de sécurité QSE pour un système de management intégré.

A l'instar, des fiches de consignes que l'on peut trouver sur les machines/moyens de production, on peut mettre en place dans un SMQ des fiches de sécurité pour les produits dangereux. Ces documents ont pour but de maîtriser l'utilisation et stockage de ces produits afin de limiter tout risque d'accident.

Document au format Excel [2 onglets]
Onglet 1 : Modèle de fiche de sécurité
Onglet 2 : Liste des symboles et symboles à utiliser dans la fiche de sécurité


- Indicateur de suivi des accidents de travail
Ce document permet l'enregistrement des accidents du travail pour chaque partie corps avec ou sans arrêts de travail. Il permet ensuite de calculer :

le Taux de Fréquence(TF)
Le taux de fréquence est le nombre d’accidents avec arrêt de travail supérieur à un jour, survenus au cours d'une période de 12 mois pour 1 000 000 d’heures travaillées.

Le Taux de Gravité(TG)
Le taux de gravité représente le nombre de journées indemnisées pour 1 000 heures travaillées, c'est à dire le nombre de journées perdues par incapacité temporaire pour 1 000 heures travaillées.

et l'Indice de Fréquence (IF)
Nombre des accidents avec arrêt pour mille salariés

Le TF et le TG sont ensuite comparés à la moyenne nationale (pour l'exemple la métallurgie).

Sur l'onglet 1 : Tableau de données
Sur l'onglet 2 : Graphique TF et TG
Sur l'onglet 3 : Indicateur corporel des AT

Document au format Excel [3 onglets]

- Livret Sécurité pour l'accueil des salariés
Livret des consignes de sécurité dans le cadre de l'intégration d'un nouveau salarié. Pages PowerPoint A4 imprimables Recto/Verso et pliables pour constituer un livret au format A5 de 16 pages.

A l'intérieur :
- Un modèle de politique Hygiène et sécurité
- des notions de dangers
- des notions sur les produits dangereux
- des notions de signalétiques

Document facilement modifiable pour être adapté à votre entreprise.

- Modèle de plan de communication S & ST
Modèle de document identifiant les activités de communication internes dans le cadre d'une politique Santé et Sécurité au Travail. Document au format Excel [1 onglet]

- Les enjeux de la sécurité - Cours de formation
Cours de formation au format PowerPoint [17 slides] sur les enjeux de la sécurité dans les entrprises.

Au sommaire :

- Les enjeux de la sécurité
- Les enjeux humains
- Les enjeux économiques
- Les enjeux éthiques et civiques
- Les enjeux sociaux
- Les enjeux juridiques
- Les enjeux réglementaires
- Quelques chiffres …


- Modèle de politique Hygiène et Sécurité
Afin de pouvoir rédiger une politique Hygiène et sécurité adéquate, il est nécessaire d'être directement confronté aux problèmes de santé et de sécurité aux postes mais également de maîtriser les principes généraux de prévention notamment la démarche d'évaluation des riques. Il est également nécessaire d'avoir au préalable réalisé un état des lieux (diagnostic) sur les principaux risques liés à la santé et à la sécurité dans l'entreprise.

Ce document est un modèle de politique hygiène et sécurité dans le cadre de l'application par exemple de la spécification OHSAS 18001;

Document au format Word [1 page].

- Notion de risque - Cours de formation
La santé et la sécurité des travailleurs font l'objet d'enjeux importants : éthiques, sociaux et économiques ...

A l'heure actuelle, en dépit d'un dispositif réglementaire élaboré, on dénombre encore près de 850 000 accidents par an représentant un coût économique et social considérable.

Ce document est un cours de formation au format PowerPoint [26 slides]

Au sommaire:

- La notion de risque
- La notion de danger
- Les principes généraux de la sécurité
- L’évaluation des risques : « le document unique »


- OHSAS 18001 - Cours de formation
Cours de formation au format PowerPoint [97 slides] ayant pour objectifs :

Apporter aux participants :

- une connaissance des référentiels OHSAS 18001
- une compréhension des principes de management de la Santé / Sécurité du travail
- une base pour construire un système de management Santé / Sécurité du travail, intégré ou non.

Au sommaire :
- Les référentiels OHSAS
- Origine des référentiels OHSAS
- OHSAS 18001 : Périmètre
- Principe et philosophie
- Définitions
- Référentiel
- Elément 4.1 : Exigences générales
- Elément 4.2 : Amélioration continue
- Elément 4.3 : planification
- Processus d’identification des Dangers et d’Evaluation des Risques
- Evaluation des risques
- Evaluation des risques : analyse
- Critères de risque
- Revue et mise à jour
- Données d’entrées typiques
- Exemple de checklist générique
- Les principes généraux de prévention
- L’obligation des employés
- Objectifs : exigences
- Exemples d’objectif
- Programme de management santé/sécurité au travail
- Elément 4.4 : Mise en oeuvre
- Structure & responsabilités
- Engagement de la direction
- Compétences
- Sensibilisation
- Communication
- Consultation
- Structure documentaire
- Maîtrise opérationnelle
- Se préparer aux situations d’urgence
- Revue des mesures pour leur pertinence
- Elément 4.5 : vérification & action corrective
- Mesure & suivi des performances
- Accidents, incidents et non conformités
- Enregistrements et leur maîtrise
- Objectif de l’audit
- Programme d’audits
- Exigences d’indépendance
- Elément 4.6 : Revue de direction


- MASE : Manuel d'Amélioration de la Sécurité des Entreprises - Cours de formation
Le MASE est une structure composée d’entreprises extérieures et utilisatrices engagées dans un processus d’amélioration de la sécurité de l'hygiène industrielle et de l’environnement.

Le Référentiel MASE (M.A.S.E : Manuel d'Amélioration Sécurité des Entreprises) apparaît comme une base de réflexion qui permet à l'entreprise de mieux structurer sa démarche SHE (Sécurité, Hygiène industrielle, Environnement) en explorant les cinq axes préconisés par le MASE :

1) L'engagement de la direction de l'entreprise
2) La compétence et la qualification professionnelle du personnel 3) La préparation et l'organisation du travail
4) Les contrôles
5) L'amélioration continue

Ce document est un cours de formation au format PowerPoint [35 slides]. Au sommaire:

I – DÉFINITIONS
- Le MASE, c’est quoi ?
- Qu’est-ce que le référentiel MASE ?
- Et le PASE ?

II – LE MASE ET LA CERTIFICATION
- Historique
- Les avantages
- Le processus de certification
III – LES 5 PRINCIPES FONDAMENTAUX - Engagement de la Direction
- Compétence et qualification
- professionnelle du personnel
- Préparation et organisation du travail
- Mesure des résultats, analyse des écarts et actions correctives
-Suivi et engagements permanents


- Modèle de compte rendu de revue de direction HSE
Modèle de présentation de compte rendu de revue de direction HSE.

Décomposition en 13 items à traiter.

Document au format Word [11 pages]

- Fiche individuelle d’évaluation et de formation renforcée à la sécurité
Feuille d'enregistrement des actions de formation et d'information concernant les risques liés à l'utilisation d'équipements ainsi qu'aux régles de sécurité. Document au format Word [2 pages]

- Fiche de sécurité au poste
Pour certains poste, une habilitation est indispensable car l'utilisation de l'équipement sans formation préalable présente des dangers.

Seules les personnes spécifiquement identifiées comme telles peuvent travailler sur le poste ou la machine en question sous réserve de respecter certaines consignes.

Ce document est une fiche de sécurité au poste faisant état des différentes consignes de sécurité à respecter avec les symboles des dangers identifés et les symboles des moyens de protection à utiliser.

Cette fiche tient également lieu de liste des personnes habilitées / formées pour travailler sur le poste en question.

Fichier au format Excel [2 onglets]

Sur le deuxième onglet : liste de tous les symboles à utiliser sur cette fiche :
- panneaux d'interdiction
- Panneaux d'avertissement et signalisation des risques ou danger
- Panneaux d'obligation


- Questionnaire d'évaluation du niveau de conduite sécuritaire dans l'entreprise
La maîtrise des risques pour la sécurité et la santé a pour but de préserver l'intégrité physique et mentale des salariés d'une entreprise.

Notre perception des risques et bien souvent biaisée par différents facteurs dont celui de maîtriser et de contrôler en permanence toute situation.

Il est important pour chaque individu que l'entreprise dans laquelle il travaille entretienne un niveau acceptable de conduite sécuritaire.

Voici un modèle de questionnaire d'évaluation de ce niveau de conduite sécuritaire avec son petit mode d'emploi sur un deuxième onglet.

Document au format Excel [2 onglets]

- Rapport de visite de sécurité
Document permettant d'identifier un niveau d'appréciation générale de la sécurité dans une entreprise.

45 critères étudiés dans 6 catégories:

- EPI
- Activité / position de travail
- Environnement de travail
- Procédures / pratiques opératoires
- Outils / Engins
- Protection environnement / hygiène

Document au format Word [4 pages]

- Traitement des accidents : Procédure + Rapport d'accident + Analyse des causes
Document regroupant :

- Un modèle générique de procédure pour le traitement des accidents du travail,

- Un modèle de formulaire de rapport d'accident avec représentations graphiques du corps humain pour l'identification et le positionnement des lésions.

- Une feuille d'analyse des causes de l'accident selon la méthode des 6M avec son plan d'actions.

Document au format Excel [3 onglets]

- Procédure pour l'évaluation des risques professionnels
L'évaluation des risques professionnels consiste à identifier et à classer les risques potentiels auxquels les salariés peuvent-être soumis en vue de déployer un plan d'actions préventives.

Pour être pertinente, cette évaluation doit faire l'objet d'une planification et d'un déroulement logique structuré.

Voici un modèle générique de procédure pour l'évaluation des risques professionnels.

Document au format Word [6 pages]

- Fiche d'identification des risques sur un poste de travail
L'évaluation des risques professionnels constitue un des principaux leviers d'amélioration dans les entreprises.

Ce document est un modéle de fiche/dossier d'identification des risques sur un poste de travail.

Document au format Excel [4 pages]

- Plan de management des risques (PMR)
Modèle de plan de management des risques.

58 types de risques pré-identifiés dans une grille de type AMDEC prête pour la cotation et détermination des action correctives et préventive.

Document au format Excel [2 onglets]

- Etiquetage produits chimiques
Les étiquettes des produits chimiques donnent des informations sur la manipulation et les dangers des produits chimiques.

Les symboles de risques, le nom et l'adresse du fabriquant, le nom du produit et les riques particuliers du produit.

La Communauté Européenne à prescrit un système d'étiquetage codé comportant une lettre suivie d'un indice numérique; la lettre R se rapporte au risque et le chiffre qui la suit le spécifie; la lettre S se rapporte à des conseils de prudence et le chiffre qui la suit les précise.

Ce document précise la signification de chaque symboles de risques et liste l'ensemble des phrases de risques (R*)et des conseils de prudence (P*) Document au formay Word [10 pages]

- Document Unique : Evaluation des risques professionnels connus ou possibles - Fiche technique
Fiche technique : Le document Unique ( Décret du 5 novembre 2001 )

Evaluation des risques professionnels connus ou possibles. Présentation du décret

- Explications
- Vos obligations

- Permis de feu
Ce document est utilisé dans un but de prévention des dangers d'incendie et d'explosion occasionnés par les travaux par points chauds (soudage, découpage, etc).

- Grille d'évaluation des risques connus ou possibles : Document Unique
Grille d'évaluation des risques : « document unique ».

Ce document permet d'identifier les situations dangereuses, les dommages éventuels et les conséquences.

La gravité et la probalité d'apparition de la situation dangereuse sont cotées, cela donne automatiquement un niveau de priorité de plan d'actions.

Cet outil correspond à une AMDEC des risques. Ce document est conforme au décret du 5 novembre 2001 relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.

- Mode d'emploi de l'évaluation des risques professionnels
Ce guide a pour ambition d'aider le chef d'entreprise à organiser la prévention et à intégrer la protection de la santé et la sécurité au travail, dans la gestion quotidienne.

Evaluer les risques potentiels au poste de travail, avant la survenance de dysfonctionnements, d'accidents ou de maladies professionnelles, est un préalable indispensable pour construire un plan d'actions de prévention pertinent. Quel que soit l'outil mis en œuvre pour conduire une évaluation des risques professionnels.

Au sommaire :

- 1.Introduction
- 2.Une démarche en 3 étapes
- 3.Les 5 principes pour une EvRP réussie
- 4.Mode d'emploi

Annexe : Quelques principes simples pour maîtriser les risques.

- Convocation à l'examen de conduite d'un chariot élévateur + autorisation de conduite
Formulaire de convocation à l'examen de conduite des chariots élévateurs (article R.233.13.19 du code du travail) + autorisation de conduite par la Direction.


La transaction est totalement sécurisée et utilise le protocole HTTPS qui est le plus haut niveau de sécurité existant.

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