Les actualités du management de la qualité

Obtenir des données fiables et utiles, accélérer le traitement de l'information

Les objectifs de la formation
- Suivre l'évolution de la réglementation pour s'assurer de la conformité du site
- Décoder le langage juridique
- Hiérarchiser les informations collectées
- Traiter les informations pour communiquer les dernières évolutions réglementaires

Calendrier des sessions
- le 14 Décembre 2006
- le 29 Mars 2007
- le 20 Juin 2007
- le 21 Novembre 2007

Tarifs
Journée Formation (1 jour) : 890 euros HT

Vous êtes concerné
Responsable environnement,
Juriste d'entreprise,
Documentalistes,
Animateur HSE,
Responsable de la veille réglementaire,
Responsable base de données,
Responsable QSE,
Responsable qualité,
Coordinateur environnement,
Responsable HSE...
Nous vous recommandons de nous envoyer une synthèse de vos Installations Classées et de vos activités pour les étudier lors des cas pratiques

Programme détaillé

Programme du premier jour
08:45 - 09:00

Pause accueil

Collecter et hiérarchiser les informations juridiques pertinentes pour votre site

Cadrer le périmètre de votre veille réglementaire HSE
- Veille mono-site, centralisée...: hiérarchiser les spécificités internes pour identifier vos besoins en termes de veille
- Choisir ou non d'externaliser votre veille juridique
- Identifier les missions et les responsabilités des producteurs et des utilisateurs de la veille


Organiser les circuits d'information externes et internes pour collecter rapidement l'information juridique
- Recherches réglementaires, normatives... : identifier les typologies d'informations à exploiter
- Revues spécialisées, collections juridiques : quelles sont les sources documentaires à consulter
- Mailings lists, forums de discussions spécialisés...: Identifier et fiabiliser les informations fournies par Internet
- Echanger avec vos homologues pour vous informer des nouveautés réglementaires


Orienter vos priorités face aux textes principaux : comment trier l'information qui concerne directement vos activités HSE
- Hiérarchiser les textes ayant un impact sur les obligations de votre entreprise
- Relativiser l'importance des textes pour les prioriser en fonction des besoins interne
- Faire l'articulation entre la législation française et la législation européenne


Cas pratique
Exercice de mise en situation : Repérer l'information essentielle pour la mise en conformité de votre site
Votre formateur vous apprend qu'une nouvelle réglementation concernant les activités d'un site fictif vient de paraître. Ses informations ne sont pas précises. Vous devez vérifier la véracité de ces informations et identifier précisément les textes qui concernent la mise en conformité du site.

12:30 - 14:00

Déjeuner d'échanges

Analyser et valoriser l'information juridique à communiquer

Retranscrire une information brute pour la communiquer aux services concernés
- Quelles informations communiquer ? A quelle fréquence ?
- Reformuler l'information juridique en une information compréhensible par un non juriste
- Mise en ligne sur l'intranet, envoi de rapports, rédaction de bulletins d'informations?: quels supports utiliser ?
- Veille d'application ou veille d'anticipation : distinguer les supports en fonction de la nature de l'information

Cas pratique
Cas pratique : Rédiger 2 bulletins d'information adaptés à 2 types de destinataires pour annoncer une nouvelle réglementation
Suite à la parution d'un nouveau décret ayant un impact sur la conformité de certaines de vos installations, il vous faut communiquer cette nouvelle réglementation à l'ensemble des sites. Vous rédigez un bulletin d'informations destiné à votre direction et un aux coordinateurs HSE. Il vous faut simplifier les termes juridiques et insister sur les points réglementaires à appliquer


Evaluer l'efficacité de votre veille juridique HSE en développant des indicateurs de processus
- Identifier les indicateurs qualitatifs et quantitatifs pour mesurer la performance de votre veille
- Elaborer un processus d'amélioration continu entre les producteurs et les utilisateurs de la veille