Chap.	Titre	principales exigences
4.1	Responsabilité de la direction	Définir par écrit la politique qualité (objectif et engagement). Assurer que cette politique est comprise et appliquée dans l'entreprise.
4.2	Système qualité	Gérer un manuel qualité pour assurer la conformité au référentiel.
4.3	Revue de contrat	Fiabiliser les contrats pour vérifier que les besoins sont bien définis et qu'il est possible d'y répondre.
4.4	Maîtrise de la conception Concerne uniquement la norme ISO 9001	Garantir que la conception des produits est organisée pour assurer une satisfaction du client
4.5	Maîtrise des documents et des	Assurer la gestion documentaire de l'entreprise (création, diffusion, classement), pour être sûr que le document utilisé est le bon.
4.6	Achats Concerne uniquement les normes ISO 9001 et ISO 9002	S'assurer que les produits achetés satisfont aux exigences.
4.7	Maîtrise des produits fournis par le client	Vérifier, stocker et préserver les produits du client.
4.8	Identification et traçabilité du produit	Assurer l'historique d'un produit, identifier ce produit
4.9	Maîtrise des processus Concerne uniquement les normes ISO 9001 et ISO 9002	Assurer que les processus à mettre en oeuvre sont clairement définis et planifiés
4.10	Contrôles et essais	Vérifier que les exigences(celles du client et celles de l'entreprise face à ses fournisseurs) spécifiées sont respectées.
4.11	Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essai	Les appareils de mesure doivent avoir la précision adéquate, doivent être étalonnés, entretenus et suivis
4.12	Etat des contrôles et des essais	Assurer que toutes les dispositions qualité prévues, essais et contrôles ont été respectés
4.13	Maîtrise du produit non conforme	Mettre en place des dispositions pour que les produits non conformes soient isolés, afin qu'ils ne soient pas utilisés.
4.14	Actions correctives et préventives	Viser à ce qu'une non conformité ne se renouvelle pas ou qu'un risque identifié ne survienne.
4.15	Manutention, stockage, conditionnement, préservation et livraison	Gérer la manutention, le stockage, le conditionnement, la préservation et la livraison du produit
4.16	Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité	Identifier, collecter, indexer, classer, stocker les enregistrements relatifs à la qualité.
4.17	Audits qualité internes	Planifier et réaliser des audits qualité internes pour déterminer l'efficacité du système qualité.
4.18	Formation	Identifier et gérer les besoins, planifier la formation du personnel.
4.19	Prestations associées Concerne uniquement les normes ISO 9001 et ISO 9002	Assurer la maintenance telle qu'elle est définie dans le contrat client.
4.20	Techniques statistiques	Identifier les techniques statistiques utilisées lors du traitement, de la production et du service après vente.

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