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Préambule

Les documents publiés sur Qualité Online sont notamment des documents d’aide à la mise en place d’un système de management et éventuellement des documents d’aide à la réalisation d’une tâche ou d’une activité dans le service quelconque d’une entreprise £.

La ressemblance avec des documents existants est donc possible, elle serait cependant totalement fortuite et constituerait par conséquent un pur hasard. Les documents Qualité Online sont soit rédigés par des membres de la société Qualité Online, soit par des tiers ayant autorisés la publication de ces derniers.

Qualité Online ne pourra être tenue responsable de la publication d’un document proche ou similaire à un document existant, qui n’aurait pas été soumis aux règles du copyright (©). Le cas échéant, Qualité Online s’engage à retirer immédiatement du service de téléchargement tout Contenu qui serait susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Engagement des utilisateurs

Qualité Online met à la disposition de ses utilisateurs une banque de données de documents rédigés par des experts et éprouvés par des professionnels. Dans certains cas, ces documents peuvent être proposés par les utilisateurs même du site.

Formats des documents : Les documents peuvent être rédigés selon 4 formats différents : word (.doc), excel (.xls), powerpoint (.ppt), et acrobat (.pdf). Il est donc nécessaire de posséder les logiciels nécessaires à la visualisation du contenu proposé par Qualité Online : Microsoft Word, Microsoft Excel, Microsoft Powerpoint et Acrobat reader. Ces outils de visualisation sont exclusivement à la charge des utilisateurs du site Qualité Online.

Compression des fichiers à télécharger : Pour optimiser les temps de téléchargement, les documents sont dans la majeure partie des cas « compressés » avec un logiciel appelé « Winzip ». Ce logiciel est également à la charge des utilisateurs du service. (y compris la connaissance du principe d’utilisation du dit logiciel).

Ancienneté de certains documents : La banque de données de documents Qualité Online est conséquente. Du fait, certains documents peuvent être anciens et ne plus correspondre avec les tendances actuelles au moment où ils sont téléchargés. Qualite Online ne pourra pas être mise en faute par rapport à cet aspect.

Mode d’utilisation des documents : La finalité des documents publiés sur Qualité Online consiste à aider les utilisateurs dans l’exercice de leur fonction. Ils constituent des exemples, des modèles et ne sont par conséquent (dans certains cas) non applicables directement à l’utilisation. Dans le cas où un utilisateur serait dans l’incapacité d’utiliser la documentation téléchargée pour une des raisons citée ci-dessus, la société Qualité Online ne pourra être tenue pour responsable.

Présentation du document téléchargeable : Le « produit » (document) ne pouvant être présenté « physiquement » avant l’achat de ce dernier, il est présenté à l’aide d’une description synthétique réalisée par des administrateurs de la société Qualité Online. L’utilisateur est d’accord avec ce principe, si le document téléchargé ne lui convient pas, la société Qualité Online ne pourra être tenue pour responsable et par conséquent aucun remboursement ne pourra lui être demandé.

Problème de téléchargement lié à Qualité Online

Des problèmes de téléchargement peuvent survenir. Une procédure a été mise en place concernant cet aspect. Lorsque le téléchargement ne peut pas avoir lieu directement après l'achat il est envoyé par email à l'utilisateur par le webmaster du site. L'utilisateur est d'accord avec ce principe.